Conditions générales
Les présentes conditions générales s’appliquent à la vente de produits par Bioco bvba (entre autres à travers sa boutique en ligne.
Passer une commande chez Bioco bvba entraîne l’acceptation des présentes conditions générales.
Bioco bvba se réserve le droit de modifier à tout moment les termes et conditions et/ou supplément pour les commandes futures. Les contrats en cours sont soumis aux termes et conditions qui s’appliquaient au moment de la conclusion de l’accord.
Dans ces conditions générales, les définitions suivantes seront appliquent :
“Bioco” : Bioco bvba
O.de Kerchove d’Exaerdestraat 156
B- 1501 Buizingen
BE 0650.703.912
« webshop Bioco»: le site de Bioco qui montre la boutique en ligne avec les produits offerts et vendus aux clients.
« Client » désigne toute personne physique ou civile qui passe une commande chez Bioco bvba.
« L’ordre »: la demande du client relative à la conclusion d’un contrat de vente entre Bioco bvba et le client de Bioco bvba en ce qui concerne les produits proposés de Bioco bvba.
« Produits » désigne toutes les marchandises offertes par Bioco qui peuvent faire l’objet d’un ou plusieurs accords.
Les offres sont valables jusqu’à épuisement des stocks.
Un accord sera conclu au moment qu’ un email de confirmation de commande sera envoyé à l’adresse e-mail indiquée par le client.
Le client est explicitement d’accord qu’une convention valide peut exister à l’aide de moyens de communications électroniques . En particulier, l’absence d’une signature ordinaire ne mêt pas en périle la légalité de l’accord. Pour autant que la Loi le permet, les fichiers électroniques de Bioco seront accepté comme une présomption de preuve.
Bioco se réserve le droit de refuser des commandes dans les cas suivants:
- lorsqu’étant en rupture de stock d’un produit,
- dans le cas d’une présomption d’abus sévère ou de mauvaise foi de la part du client,
- en cas de force majeure.
Tous les prix sont exprimés en euros et incluent la TVA. Le prix indiqué dans l’email de confirmation d’une commande, est le prix à payer par le client. Offres spéciales sont valides jusqu’à épuisement des stocks. Bioco réserve le droit de modifier le prix d’un produit à tout moment mais les produits sont facturés sur la base du tarif en vigueur au moment de la conclusion de l’accord.
Paiements en ligne se font par l’intermédiaire de Mollie. Vous pouvez payer par virement, carte Visa ou MasterCard, Bancontact, KBC/CBC bouton ou via le bouton de Belfius Direct Net. (Sofort et Ideal sont utilisés aussi pout des clients étrangers. Une commande est traitée dès que nous obtenons l’accord de l’institution pour le paiement bancaire sécurisé . Lorsque le paiement se fait par carte de crédit, les conditions pertinentes de l’émetteur des cartes s’appliquent. Bioco ne peut être tenue à aucune correspondance entre le client et l’émetteur de la carte.
Dans le cas possible de paiement par virement bancaire, le numéro de compte et le montant du paiement seront communiqués dans le courrier électronique de la confirmation de commande. La commande sera envoyée dès que le montant est versé sur le compte de Bioco. Pour des paiements par virement bancaire de l’étranger vers la Belgique, il est obligatoire d’utiliser le code IBAN et BIC dans le paiement.
Détails de paiement de Bioco bvba :
O.de Kerchove d’Exaerdestraat 156
B- 1501 Buizingen
banque : Belfius
IBAN: BE82 5230 8090 7068 — BIC: TRIO BEBB
En cas de retard de paiement par le client, ou en cas de problèmes liés aux paiements des commandes antérieures Bioco est autorisé d’annuler l’accord.
Bioco s’efforce d’envoyer la commande passée le plus vite possible (dans les 10 jours ouvrables).
Le délai de livraison proposée est à titre indicatif et donc aucuns droits ne peuvent être dérivés.
Si un produit n’est pas en stock, le client sera informé par courrier électronique d’une date de livraison ultérieure. Si le client n’accepte pas le retard, la commande peut être annulé ou le client peut commander un autre produit. Le produit sera remboursé ou annulé, si vous commandez un produit de remplacement, le surplus sera remboursé ou dans le cas le produit de remplacement coûte plus cher, le supplément sera facturé.
Si, en cas de problèmes avec la livraison, la date de livraison est dépassée de 20 jours ouvrables, le client est obligé de nous informer de cet événement par émail. Dans ce cas, le client peut annuler sa commande, et après réception de l’information de non-remise, Bioco remboursera le montant reçu sur le compte du client dans les 10 jours ouvrables.
Les livraisons ont lieu sur l’adresse indiquée par le client lors de la commande. Bioco peut en aucun cas être tenu responsable des erreurs qui auraient été commises par le client lors de la saisie de l’adresse de livraison et/ou de facturation et qui peut donner lieu à des retards dans la livraison ou de l’impossibilité de livrer les produits commandés.
Dès que les produits sont livrés à l’adresse de livraison précisée le risque, en ce qui concerne les produits livrés, est transféré au client.
Pour les commandes dont l’adresse de livraison est en Belgique:
- le client paie entre 3.75 et 7.5 € de frais d’expédition (en fonction du moyen choisi par le client).
- si le montant de la commande est supérieur à 45 €, la livraison est gratuite.
Expéditions en dehors de la Belgique ne peuvent se faire qu’avec un accord spécific par Bioco.
Le client ne peut pas échanger les produits livrés ni abandonner son ordre après livraison. Cette mesure est nécessaire en raison du principe de sécurité alimentaire que nous devons respecter dans le cadre des échanges de produits alimentaires.
Pour la communication avec ses clients et le traitement rapides des commandes, Bioco conserve un certain nombre de renseignements personnels. (informations de connexion “login”)
Bioco s’engage de jamais transmettre les données de ses clients à des tiers.
Vous pouvez à tout moment consulter ou modifier vos données personnelles via « mon compte ». Vous pouvez également supprimer ces informations en totalité ou en partie. Cela peut être fait en envoyant un e-mail à info@bioco.be avec votre demande de suppression.